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Musée national du Palais

:::Annonce de l’information du site web du gouvernement

I. Méthode d’autorisation et champ d'application

Afin de faciliter l'utilisation par le public des informations du site web du Musée, toutes les informations et les documents mis à disposition publiquement par le Musée national du Palais (NPM) et protégés en vertu des dispositions du droit d'auteur peuvent être autorisés pour un usage public sans frais et d'une manière non exclusive. Les utilisateurs ne seront pas limités par des restrictions de temps et de région pour reproduire, adapter, modifier, transmettre publiquement, ou utiliser ces informations avec d'autres méthodes, ni être limités par de telles restrictions pour le développement de divers produits ou services (ici en abrégé dérivés). Cette autorisation ne sera pas retirée après coup et les utilisateurs n’auront pas à acquérir des autorisations par écrit ou par d’autres manières de de la part de l'Administration du Musée. Cependant, lors de son utilisation, l'utilisateur doit indiquer la source.

II. Informations sur Articles connexes:

(1) L'étendue de l'autorisation s’inscrit dans le cadre de la protection des droits d'auteur. Ne sont pas concernés les autres droits de propriété intellectuelle, y compris (mais sans s'y limiter) la fourniture de brevets, marques et logos d'administration.

(2) La collecte, le traitement, ou l’utilisations des informations personnelles soit activement diffusés ou dont la publication est juridiquement obligatoire sont régis par la Loi de la protection des informations personnelles; les utilisateurs doivent planifier et suivre les mesures connexes requises par la loi.

(3) Pour certaines vidéos, images, partitions de musique et certains écrits sous contrats ou autres ouvrages, l'Administration du Musée indiquera clairement que l'approbation doit être dûment obtenue avant utilisation.

III. Il faut prendre des précautions pour ne pas porter atteinte à un tiers en le lésant de son droit moral ou droit d'auteur (y compris les droits à être identifié par son nom et les droits d'interdire des changements injustifiables.)

IV. Après l'utilisation de l'information et du matériel fourni par la présente autorisation, on ne peut pas modifier malicieusement des informations connexes. Si les informations modifiées et retravaillées ne correspondent pas à l'original, l'utilisateur doit en porter les responsabilités juridiques civiles et pénales.

V. L'autorisation de ce Site web ne permet pas à l'utilisateur de faire valoir une recommendation, approbation ou accord de l'Administration du Musée concernant le statut des dérivés ajoutés.